Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE
IDYLLE, SARL
Mme COURCOL SYLVIE

Numéro de dépôt :
3993328
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE de IDYLLE

Présentation de la marque INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE

Déposée le 27 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDYLLE et madame COURCOL SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDYLLE domicilié(e) 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame COURCOL SYLVIE domicilié(e) 37 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDYLLE, M. BAYSAL SERMET domicilié(e) 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France.

La marque INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFUSION EN TIGE, TISANE EN TIGE est expirée depuis le 27 mars 2023.

IDYLLE a également déposé les autres marques suivantes : LE BÉNÉFIQUE


IDYLLE, SARL - 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France - SIREN 5

Mme COURCOL SYLVIE - 37 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France


IDYLLE, M. BAYSAL SERMET - 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat.

Semences (graines), fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.